Contrat
Contrat d'accompagnement canin (extrait)
Contrat de prestation de services – Les Pattes Sablées
Promenade- Garderie - Visites à domicile
Entre les soussignés:
Le prestataire / Nomcommercial: Les pattes Sablées
Secteur:Carnac, Plouharnel, Quiberon, Erdeven, La Trinité/mer,Saint–Philibert
N°SIRET: 102 100 211 00014
Assurance:Multirisque Professionnelle
Formation:ACACED Chien – Conformément à l’article L.214-6-1 du code rural
Et le propriétaire
Nom etprénom:…………………………………………………………….
Adresse:…………………………………………………………………….
Téléphone:…………………………… N°d’urgence:………………........
Email:……………………………………………………………………..…
Identification du chien
Nom:………………………… Date de naissance:……………………….
Race/Type:……………………… Couleur:……………………...……….
Sexe:………………………….. Stérilisé:…………………………………
N° ICAD:……………………. Assurance:……………………………….
Santé
Vétérinaire: …………………..………. N°Tel:……………………………..
Vaccins et traitementsantiparasitaires à jour? ……… Allergies connues? ..……….
Traitement en cours?…………………..Assurance Santé animale? ………………
Conditionsgénérales
Le propriétaire certifie que le chien est en bonne santé, à jour de vaccinations, traité contre les parasites et ne présente aucuncomportement dangereux non signalé. Toutefausse déclaration engage la responsabilité du propriétaire et permet la résiliation immédiate.
Les prestations proposées par LES PATTES SABLÉE comprennent les promenades (individuelles oucollectives), les visites à domicile, les sorties en milieu naturel et la garderie sur terrain sécurisé. La participation implique l’acceptation des risques associés.
Conditionsde paiement
Les prestations sont facturées selon les tarifs en vigueur au jour de la réservation, tels que communiqués au client. Le solde est a régler au plus tard lepremier jour de la prestation. Tout retard de paiement pourra entrainer l’application de pénalités conformément à la législation en vigueur, ainsi que la suspension des prestations encours. Toute prestation commencée est due dans son intégralité. Encas d’annulation en cours de prestation, la totalité de la prestation reste due.
Les frais supplémentaires engagés (notamment frais vétérinaires, achats spécifiques pour l’animal, déplacements imprévus) feront l’objet d’une facturation complémentaire et restent à la charge du client.
Responsabilité
Le prestataire "Les Pattes Sablées "– est couvert par une assurance multirisque professionnelle.
Conditions particulières
En cas d’empêchement indépendant de sa volonté, notamment en cas de maladie, d’accident,d’hospitalisation ou d’incapacité physique temporaire du prestataire du contrat , il se réserve la possibilité de suspendre la prestation. Dans ce cas, sa responsabilité ne saurait être engagée.
Autorisations
J’autorise - Les Pattes sablées - à faire soigner mon chien en casd’urgence. Les frais engagés seront à la charge du propriétaire.
J’accepte que mon chien soiten contact avec d’autres chiens en cas d’activités collectiveset accepte les risques associés.
J’autorise le lâcher enliberté: OUI / NON
FAIT À: _________________ LE: ___________________
SIGNATURE DU PROPRIÉTAIRE:_______________________________________
SIGNATURE DE LA PRESTATAIRE:_____________________________________
- Les Pattes sablées
Contrat d'hébergement (extrait)
Contrat de prestation de services – Les Pattes Sablées
Promenade- Garderie - Visites à domicile
Entre les soussignés:
Le prestataire / Nomcommercial: Les pattes Sablées
Secteur:Carnac, Plouharnel, Quiberon, Erdeven, La Trinité/mer,Saint–Philibert
N°SIRET: 102 100 211 00014
Assurance:Multirisque Professionnelle
Formation:ACACED Chien – Conformément à l’article L.214-6-1 du code rural
Et le propriétaire
Nom etprénom:…………………………………………………………….
Adresse:…………………………………………………………………….
Téléphone:…………………………… N°d’urgence:………………........
Email:……………………………………………………………………..…
Identification du chien
Nom:………………………… Date de naissance:……………………….
Race/Type:……………………… Couleur:……………………...……….
Sexe:………………………….. Stérilisé:…………………………………
N° ICAD:……………………. Assurance:……………………………….
Santé
Vétérinaire: …………………..………. N°Tel:……………………………..
Vaccins et traitementsantiparasitaires à jour? ……… Allergies connues? ..……….
Traitement en cours?…………………..Assurance Santé animale? ………………
Conditionsgénérales
Le propriétaire certifie que le chien est en bonne santé, à jour de vaccinations, traité contre les parasites et ne présente aucuncomportement dangereux non signalé. Toutefausse déclaration engage la responsabilité du propriétaire et permet la résiliation immédiate.
Les prestations proposées par LES PATTES SABLÉE comprennent les promenades (individuelles oucollectives), les visites à domicile, les sorties en milieu naturel et la garderie sur terrain sécurisé. La participation implique l’acceptation des risques associés.
Conditionsde paiement
Les prestations sont facturées selon les tarifs en vigueur au jour de la réservation, tels que communiqués au client. Le solde est a régler au plus tard lepremier jour de la prestation. Tout retard de paiement pourra entrainer l’application de pénalités conformément à la législation en vigueur, ainsi que la suspension des prestations encours. Toute prestation commencée est due dans son intégralité. Encas d’annulation en cours de prestation, la totalité de la prestation reste due.
Les frais supplémentaires engagés (notamment frais vétérinaires, achats spécifiques pour l’animal, déplacements imprévus) feront l’objet d’une facturation complémentaire et restent à la charge du client.
Responsabilité
Le prestataire "Les Pattes Sablées "– est couvert par une assurance multirisque professionnelle.
Conditions particulières
En cas d’empêchement indépendant de sa volonté, notamment en cas de maladie, d’accident,d’hospitalisation ou d’incapacité physique temporaire du prestataire du contrat , il se réserve la possibilité de suspendre la prestation. Dans ce cas, sa responsabilité ne saurait être engagée.
Autorisations
J’autorise - Les Pattes sablées - à faire soigner mon chien en casd’urgence. Les frais engagés seront à la charge du propriétaire.
J’accepte que mon chien soiten contact avec d’autres chiens en cas d’activités collectiveset accepte les risques associés.
J’autorise le lâcher enliberté: OUI / NON
FAIT À: _________________ LE: ___________________
SIGNATURE DU PROPRIÉTAIRE:_______________________________________
SIGNATURE DE LA PRESTATAIRE:_____________________________________
- Les Pattes sablées